Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, voici les informations relatives à l’éditeur du site lesconfins.org.
Éditeur
Le site est édité par l’association Les Confins, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège est situé 1Bis rue du Mouret, 40180 Oeyreluy.
- Déclaration en préfecture des Landes : [n° RNA et date — à compléter après déclaration]
- Numéro SIRET : [le cas échéant]
- Contact : [email protected]
Les Confins est une association à but non lucratif : ses excédents sont intégralement consacrés à son objet. Elle vise la reconnaissance d’intérêt général (permettant la délivrance de reçus fiscaux à ses donateurs) et celle de service de presse en ligne auprès de la CPPAP.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Vivien Latour, fondateur et rédacteur en chef de l’association Les Confins.
Numéro de la commission paritaire (CPPAP)
[En cours — à renseigner après reconnaissance comme service de presse en ligne par la CPPAP.]
Hébergement
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Conception et réalisation
[Ejo Prod’ — Vivien Latour, ou autre prestataire le cas échéant.]
Propriété intellectuelle
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Déontologie, erreurs et droit de réponse
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Dernière mise à jour : [date].